MENTIONS LÉGALES


1. LE SITE​

Nom : Site Officiel de "Cédric DHORNE "
Adresses : http://www.interditdephotographier.fr/

Propriétaire : Cédric DHORNE
Courriel : dhornecedric@gmail.com

Objet du site : Diffusion de photographies.

Directeur de publication : Mr Cédric DHORNE

Photos :Mr Cédric DHORNE

Concepteur : Mr Cédric DHORNE

2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ ET MARQUES

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans notre 'autorisation écrite et préalable. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de notre société ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site.

Cédric DHORNE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

3. RESPECT DES IMAGES

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Cédric DHORNE et/ou sont utilisées par Cédric DHORNE avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans notre autorisation spécifique et expresse. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

4. MISE EN GARDE GÉNÉRALE

Cédric DHORNE ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Cédric DHORNE s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Cédric DHORNE ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Cédric DHORNE ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant.

6. LIENS VERS D'AUTRES SITES

Cédric DHORNE propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site.Cédric DHORNEn'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Cédric DHORNE et ces sites. Dès lors, Cédric DHORNE ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

7. RESPECT DES RÈGLEMENTATIONS

Le site est édité par Cédric DHORNE dont le siège social est en France. Les internautes qui accèdent au site depuis d'autres endroits que la France doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.

8. ACCÈS AU SITE

Cédric DHORNE se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.

9. MODIFICATION DES CONDITIONS

Cédric DHORNE se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Copyright Cédric DHORNE 2007© Mentions légales

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now